MENTIONS LÉGALES
OBJET DU SITE
Le site internet lapetitechevreshop.fr est un site de e-commerce.
IDENTIFICATION ET PUBLICATION
La Petite Chèvre Shop est une marque déposée sous le numéro 25 5132377 par la société Tadico Events immatriculée sous le numéro 84193864000056 au RCS de Nantes.
Tadico Events est domicilié au 27, Le Chaintreau 44190 Gorges chez
Directrice de la publication : Sandy Henriey
HÉBERGEUR
Ce site a été réalisé par Anthony Rech sous une plateforme Prestashop.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
lapetitechevreshop.fr est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les images, graphismes, logo ..
Toute reproduction de tout, ou partie, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite de lapetitechevreshop.fr
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
COLLECTE ET UTILISATION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
La collecte des données à caractère personnel par le site lapetitechevreshop.fr ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et de ses décrets d’application.
Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.
En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant La Petite Chèvre shop.
Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site lapetitechevreshop.fr peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet ce qui impliquerait que certaines prestations proposées sur le site ne soit pas accessibles.
Mentions légales du 16/03/2023